Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE
BEZAULT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94520310
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE

Déposée le 16 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BEZAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEZAULT domicilié(e) 25 rue Michel Couet, 49160 LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 980 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE GRIFFE POUR FAIRE LA DIFFERENCE est expirée depuis le 16 mai 2004.

BEZAULT a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , OCEANE , RIVALUM , ACTUEL , GAMME GOLF , BEZAULT QUINCAILLERIES ARCHITECTURALES , RIVALUM OUVRE PLUS GRANDES LES PORTES DU PROGRES , LIGNE NAUTIL , TANGO , RIVPROTECT


BEZAULT (société anonyme) - 25 rue Michel Couet, 49160 LONGUE - France - SIREN 665980025


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Boutons et poignées de portes, entrées de serrures, béquilles, targettes et verrous, loqueteaux, crémones métalliques